Conseil municipal

Conseil municipal

Le 10/12/2021

Salle Marcel Pagnol

Vendredi 10 décembre à 19h
Salle Marcel Pagnol
Port du masque obligatoire


Vendredi 10 décembre à 19h

Salle Marcel Pagnol

Ouvert au public sur inscription au 01 64 69 59 35 (places limitées à 15 personnes)


La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville : Ville Champagne-sur-Seine/officiel 

Ordre du jour

 

Déroulement de la séance :

- appel, consignation des excuses et procurations

- désignation d’un secrétaire de séance

- approbation du compte-rendu de la séance précédente

- lecture de l’ordre du jour de la séance

 

- Point d’information du Maire

 

- Démission en tant que conseillère municipale de Madame SISOUNTHONE Marie Chantal

- Installation d’une nouvelle conseillère municipale

 

 

· ADMINISTRATION GENERALE

1 . Constitution des commissions municipales – Modification

2 . Centre Communal d’Action Sociale – Modification

3 . Syndicat de la Maison du Bornage et de l’eau – Modification

4 . Rapport du délégataire service exploitation – Service Assainissement

5 . Modification du contrat de location et du règlement intérieur des locations de salles

6 . Mise en place d’un système communal de vidéoprotection

7 . Convention Territoriale Globale avec la CAF et la CCMSL

8 . Convention de partenariat avec CY Cergy Paris Université pour la collaboration de CY Ecole de design

9 . Convention de mise à disposition avec ENEDIS pour l’isntallation d’un poste de transformation électrique

 

 

· FINANCES

10 . Décision d’ouverture de crédits avant le vote du BP 2022 (pour les 4 budgets)

11 . Convention financière Sarl Ciné Montereau Point Com

12 . Versement d’un acompte de subvention au CCAS

13 . Décision modificative n°02-2021 – Budget du Restaurant Communal