Élections sénatoriales

Vendredi 9 juin 2023

19h

Hôtel de ville de Champagne-sur-Seine

Mesdames Messieurs, veuillez trouver ci-dessous à télécharger la convocation et l’arrêté n°2023-DRCL-BDE-009 du conseil municipal du 09 juin 2023 à 19h00 pour les élections sénatoriales

Conseil municipal 

Ordre du jour

Déroulement de la séance :

-  appel, consignation des excuses et procurations

-  désignation d’un secrétaire de séance

-  approbation du compte-rendu de la séance précédente

-  lecture de l’ordre du jour de la séance

-   Point d’information du Maire

·         ADMINISTRATION GENERALE

1.       Dissolution du SIRPA.

2.       Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes « documents budgétaires » soumis au contrôle de légalité.

3.       Modification du règlement intérieur du restaurant communal.

4.       Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs et du périscolaire.

5.       Modification des statuts de la Communauté de communes Moret Seine et Loing (CCMSL)

6.       Rapport annuel du délégataire VEOLIA – service exploitation – Service Assainissement – Année 2022.

7.       Rapport d’activités ENEDIS et EDF - concession de services – Année 2022.

·         RESSOURCES HUMAINES

8.       Modification du temps de travail d’un médecin

·         FINANCES

9.       Comptes de Gestion 2022 - Budget Communal - budget du Restaurant communal - budget du service Assainissement - budget du Centre de Santé.

10.   Comptes Administratifs 2022 - Budget Communal - budget du Restaurant communal - budget du service Assainissement - budget du Centre de Santé.

11.   Rapport sur l’attribution du fonds de solidarité Région Ile-de-France 2022.

12.   Rapport sur l’affectation de la dotation de solidarité urbaine 2022.

13.   Bilan des opérations foncières 2022.

14.   Subvention exceptionnelle pour soutien aux sportifs de haut niveau sur le territoire.

QUESTIONS

INFORMATIONS DIVERSES