Conseil municipal

Le 14/04/2021

Salle Marcel Pagnol


Mercredi 14 avril à 17 h

Salle Marcel Pagnol

SÉANCE À HUIS CLOS


La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville : Ville Champagne-sur-Seine/officiel 


ORDRE DU JOUR 


 Déroulement de la séance :

-  appel, consignation des excuses et procurations

-  désignation d’un secrétaire de séance

-  approbation du compte-rendu de la séance précédente

-  lecture de l’ordre du jour de la séance

 

Point d’information du Maire

 

 

·         URBANISME

1. Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme.

 

 

·         FINANCES

2 . Vote des taux 2021.

3 . Redevance d’assainissement 2021.

4 . Affectation du résultat 2020 Budget Ville et budgets annexes.

5 . Attribution des subventions aux associations 2021.

6 . Budget Primitif 2021 Ville et budgets annexes.

7 . Convention avec l’USC.

 

 

·         ADMINISTRATION GENERALE

8 . Désignation d’un membre élu du CCAS.

9 . Indemnité des élus – Fixation de l’enveloppe globale mensuelle - modification.

10 . Indemnité des élus – Application de la majoration – modification.

11 . Contrat de concession pour l’accueil de loisirs : lancement de la procédure.

12 . Contrat de concession pour l’accueil de loisirs : élection des membres de la commission.

13 . Convention d’adhésion au programme national « Petites Villes de Demain ».

14 . Enquête publique du Syndicat Intercommunal d’Assainissement – avis du Conseil Municipal.

15 . Expression de l’opposition au transfert de compétence « Plan Local d’Urbanisme ».

16 . Cession de la parcelle AI 98 – Modification.

17 . Désignation d’un élu référent forêt-bois.

 

 

·         RESSOURCES HUMAINES

18 . Création de postes.

19 . Tableau des effectifs – mise à jour.

20 . Régime indemnitaire cadre d’emplois des Chefs de service de Police Municipale.

21 . Règlement intérieur des agents.

22 . Instauration d’un Compte Epargne Temps (CET).

 

 

 

QUESTIONS

INFORMATIONS DIVERSES