Conseil municipal

Mercredi 13 avril à 19h en mairie

Ordre du jour

Déroulement de la séance :

- appel, consignation des excuses et procurations

- désignation d’un secrétaire de séance

- approbation du compte-rendu de la séance précédente

- lecture de l’ordre du jour de la séance

- Point d’information du Maire

Retrait de fonctions d’une adjointe au Maire

Election de deux nouveaux adjoints

Indemnité des élus – Fixation de l’enveloppe globale mensuelle – Modification

Indemnité des élus – Application de la majoration - Modification

· ADMINISTRATION GENERALE

1. Elaboration d’un Fonds d’Aménagement Communal (FAC)

2. Délégation au Maire de prendre les arrêtés sur les demandes de subventions

3. Programme d’actions pluriannuelles en faveur de la forêt de Champagne-sur-Seine

4. Approbation du règlement de la Forêt

5. Adhésion à l’association Empreinte Citoyenne

6. Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat

7. Approbation du plan communal de sauvegarde (PCS)

8. Approbation du projet DECI validé par le SDIS

· RESSOURCES HUMAINES

9. Recrutement de 2 vacataires formateurs pour le service de la Police Municipale

10. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial

· FINANCES

11. Vote des taux d’imposition 2022

12. Redevance assainissement 2022

13. Affectation du résultat de fonctionnement 2021 - Budget Ville et budgets annexes

14. Attribution des subventions aux associations 2022

15. Budget primitif 2022 - Budget Ville et budgets annexes

QUESTIONS

INFORMATIONS DIVERSES