Conseil municipal

Le 22/02/2021

Salle Marcel Pagnol


Lundi 22 février à 17 h

Salle Marcel Pagnol

SÉANCE À HUIS CLOS


La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville : Ville Champagne-sur-Seine/officiel 


 Déroulement de la séance :

-  appel, consignation des excuses et procurations

-  désignation d’un secrétaire de séance

-  approbation du compte-rendu de la séance précédente

-  lecture de l’ordre du jour de la séance

 

Point d’information du Maire

 

·         FINANCES

1 . Débat d’Orientation Budgétaire 2021 Ville et budgets annexes.

2 . Convention financière Sarl Ciné Montereau Point Com.

 

 

·         ADMINISTRATION GENERALE

3 . Approbation du règlement intérieur du Conseil des sages.

4 . Modification des statuts de la Communauté de communes Moret Seine & Loing.

5 . Contrat de concession pour l’accueil de loisirs : lancement de la procédure.

6 . Contrat de concession pour l’accueil de loisirs : élection des membres de la commission

7 . Renaturation des berges et création d’une zone humide - Arrêt de la stratégie globale de maîtrise foncière.

8 . Intention de DUP en vue de la maîtrise foncière pour la réalisation du projet de Renaturation des berges et de création d’une zone humide.

 

 

·         URBANISME

9. Convention d’occupation de parcelles pour l’exploitation du réseau de communications électroniques avec la société SEINE-ET-MARNE THD (COVAGE).

 

 

·         RESSOURCES HUMAINES

10 . Attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires – Modification.



QUESTIONS


INFORMATIONS DIVERSES