Site officiel de la ville de Champagne-sur-Seine
Lundi 22 février à 17 h
Salle Marcel Pagnol
SÉANCE À HUIS CLOS
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville : Ville Champagne-sur-Seine/officiel
Déroulement de la séance :
- appel, consignation des excuses et procurations
- désignation d’un secrétaire de séance
- approbation du compte-rendu de la séance précédente
- lecture de l’ordre du jour de la séance
- Point d’information du Maire
· FINANCES
1 . Débat d’Orientation Budgétaire 2021 Ville et budgets annexes.
2 . Convention financière Sarl Ciné Montereau Point Com.
· ADMINISTRATION GENERALE
3 . Approbation du règlement intérieur du Conseil des sages.
4 . Modification des statuts de la Communauté de communes Moret Seine & Loing.
5 . Contrat de concession pour l’accueil de loisirs : lancement de la procédure.
6 . Contrat de concession pour l’accueil de loisirs : élection des membres de la commission
7 . Renaturation des berges et création d’une zone humide - Arrêt de la stratégie globale de maîtrise foncière.
8 . Intention de DUP en vue de la maîtrise foncière pour la réalisation du projet de Renaturation des berges et de création d’une zone humide.
· URBANISME
9. Convention d’occupation de parcelles pour l’exploitation du réseau de communications électroniques avec la société SEINE-ET-MARNE THD (COVAGE).
· RESSOURCES HUMAINES
10 . Attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires – Modification.
QUESTIONS
INFORMATIONS DIVERSES